Stop au système Microstock de casse des Droits des Auteurs !

photographes

Gratuit de chez gratuit et photos au kilo

 

Pas besoin de photographes pros, surtout pas avec un statut d’auteur, vous vous rendez compte, verser des droits d’auteur pour une utilisation donnée alors qu’on peut avoir des photos pour toutes utilisations pour des broutilles, voire même en récupérer des gratuites … De plus,  y’a t’y pas quelqu’un  avec son compact qui sait appuyer sur un bouton … On va  quant même pas débourser pour des photos pour le journal du pays untel, pour le dépliant culturel ou  autre support … à la limite payer un pro qui laisse ses photos au kilo (pour toutes utilisations sur une durée illimitée et qu’on peut de plus donner à la presse, aux éditeurs de livres, aux pages jaunes) quant on ne peut pas faire autrement, m’enfin, çà coute cher quant même … et maintenant il y a les microstocks avec des photos à 3 francs six sous, piou, piou, c’est quant même bien, c’est l’évolution, faut faire avec son temps, le Code de la propriété intellectuelle, c’est quoi ce truc, connais pas, …

 

Une structure touristique, Comité Régional Tourisme Normandie : "… vous avez des photos qui m’intéresse, toutes les photos  sont utilisées sur nos sites internet, édtions, salons, affiches, publi-rédactionnel, … dans le but d’une promotion de notre région dans le monde entier. Nous achetons les photos dans la cadre d’un "achat groupé", il n’est pas possible de vous donner le tirage, le format, …"

 

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La déliquescence des rapports sociaux dans les relations photographes/commanditaires a atteint un niveau optimal, le fait par exemple d’ être obligé -pour obtenir une commande- de laisser ses travaux pour toutes utilisations (y compris une commande d’une structure publique !),  idem pour nos photos préexistantes : on nous demande de les vendre (en tant qu’objet matériel, comme si c’était des salades) au lieu de réaliser des cessions de droits en fonction de l’utilisation, en conformité avec le droit.

Cela va à l’encontre du droit français qu’on nous "impose", pour "travailler" avec par exemple des structures touristiques, de vendre nos photos d’une certaine façon "au kilo" pour alimenter les photothèques de ces structures, photos qui sont  utilisées sur tous types de supports pendant des années et des années et photos qui sont données à des tiers  (éditeurs de magazines, de livres, …-système du "libre de droits"). Et les supports qui utilisent ces photos laissées pour toutes utilisations pour  x années utilisent également les photos des amateurs et les photos des microstocks pour compléter la "décoration" avec des visuels aseptisés réalisés n’importe où à travers le monde.

 

Comment peut-on avoir une couverture sociale normale et une retraite comme tout le monde avec ce genre de pratiques qui sont omniprésentes depuis des décennies ?

 

Ce genre de pratiques çà s’inscrit dans une volonté de "pérenniser les emplois" ou c’est plus simplement du dumping social pur et dur?

 

Article L.131-3 du Code de la Propriété Intellectuelle: La transmission des droits de l’auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l’objet d’une mention distincte dans l’acte de cession et que le domaine d’exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée. Source : http://www.legifrance.gouv.fr/home.jsp .

 

Les photos libre de droit sur CD et libre de droit en diffusion en ligne vont complètement à l’encontre de cet article. Comme le dirait, l’auteur de l’anthologie « Le combat du droit d’auteur"( Impressions Nouvelles, 2001) :« … le droit  d’auteur a toujours fait l’objet d’une lutte âpre, et qu’il a pu exister une distance certaine, pour ne pas dire un abîme , dans certains cas, entre la théorie des lois et la pratique des (non-)contrats… ». Et il y aura toujours des photographes incultes ou cyniques pour se prêter au non-droit des commanditaires, pour se plier à la loi ultralibérale du marché !

Si autant de libertés (de libertés ultra libérales) étaient prises par rapport aux salariés, c’est à dire avec le Code du travail, ce serait la révolution, si on se mettait à payer les salariés des structures publiques (dont certains dans les services de com nous imposent des conditions hors droit qui relèvent du dumping social le plus explicite) et privées à 1 euro de l’heure  : les réactions seraient d’une intensité maximale ( le cpe avait mis des millions de personnes à manifester dans les rues). Et là, au niveau des pratiques de com (photos au kilo, libre de droits, … ) : il ne se passe rien ! La com est une cuisine particulière ! Vraiment très particulière ! On nous vend de la "citoyenneté" , de  "l’emploi pour tous", de la "pérennisation de l’emploi" et autres belles valeurs, avec de la com (de plus avec  la complicité des médias traditionnels qui font de leur côté dans le crowdsourcing : "envoyez nous vos photos!") dont les pratiques envoient les pros (qui respectent le droit français) au rsa!  Cette grossière et honteuse farce va t’elle durer encore longtemps ?

L’utilisation des photos des amateurs, les photothèques internes alimentées par des salariés-non photographes, la photo au kilo pour alimenter ces mêmes photothèques, les photos des microstocks : çà ne crée pas d’emplois, çà ne permets pas de pérenniser des emplois de photographes, çà détruit les emplois, çà casse des situations professionnelles qui ont mis des années et des années à se construire !

 

 

 

Vente de tirages de presse sans l’accord des auteurs

 

Paris, le 20 novembre 2009.

DES PHOTOGRAPHES OBTIENNENT EN REFERE LE RETRAIT DE LEURS TIRAGES DE PRESSE D’UNE VENTE AUX ENCHERES

Le Tribunal de Grande Instance de Paris vient d’ordonner le retrait de plus d’une centaine de tirages de presse de la vente organisée lundi 23 novembre 2009 par la société Pierre Cardin Auction Art Rémy le Fur et associés, pour le compte du groupe Hachette Italie.

Plus de trente ans après leur dépôt, Hachette a tenté de vendre, sans l’autorisation des auteurs, une première partie des tirages qui ont ainsi été déposés par les photographes et dont Hachette est entré en possession par le jeu de rachats successifs.

Les photographes ou leur ayants droits, Gilles Caron, Annie Leibovitz, Marc Riboud, Sébastiao Salgado, soutenus par les organisations professionnelles l’UPC et Freelens ainsi que par leur société de gestion collective, la SAIF se réjouissent de cette nouvelle. En effet, le TGI a reconnu la propriété des auteurs sur leurs tirages de presse, ainsi que le fait qu’une telle vente aurait porté atteinte à leur droit moral de destination.

L’agence Magnum, qui agissait pour le compte de douze de ses membres Abbas, Bruno Barbey, René Burri, Robert Capa, Raymond Depardon, Burt Glinn, David Hurn, Martine Franck, Elliott Erwitt, Inge Morath, Gilles Peress, David Seymour, a également obtenu le retrait des tirages de la vente.

De plus amples informations :
- Sur la SAIF : saif.fr
- Sur l’UPC : www.upc.fr
- Sur FreeLens : www.freelens.fr

 

La justice fait retirer d’une vente aux enchères 160 clichés de grands photographes.

Victoire judiciaire des photographes

Commentaire des ordonnances de référé du 20 novembre 2009
 

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21 novembre

"Nous venons d’apprendre à la dernière minute que a société Pierre Cardin Auction Art Rémy le Fur et associés, chargée de la vente, a décidé d’annuler l’intégralité de la vente, afin “de rechercher sereinement les propriétaires des tirages de presse”. Nous assistons là à l’une des plus importante décision de justice concernant le droit d’auteur."
http://www.photojournalisme.fr/?p=349

 

 

Pas d’argent pour les photos !

Françoise Demulder (Photographe pour Sipa, Gamma, Corbis …) est morte dans la misère en septembre 2008 sans aucune couverture sociale

“Ceux qui leur achètent les photos ? Ne vous inquiétez pas pour eux, ils ont la sécu, une mutuelle complémentaire et ils cotisent à des caisses de cadres plein pot. Ils ont le cul bien au chaud derrière leur bureau, ils auront une bonne retraite …”

Texte intégral

Témoignage d’un photographe pro sur le site photographie.com :

“Après quelques clichés réalisés sur demande pour un local, on me déclare qu’il n’y a plus de budget pour les prises de vues. Alors effectivement, d’une part on voit des rédacteurs munis d’APN à 100 balles qui vous font des photos techniquement pourries et souvent mal cadrées, d’autre part quelques “particuliers” introduits et suffisamment bien équipés se font un peu de black …”

Texte intégral

Témoignage d’un photographe pro sur le site des Editions Luigi Castelli :

“Voir des institutions publiques financées par les contribuables bafouer les lois, notre travail et nos vies, ça me met hors de moi…

… Mieux encore et surtout très énervant, les élus locaux tiennent leurs grands discours du genre : « Nous oeuvrons pour développer l’économie et dynamiser l’emploi » mais préfèrent subventionner des associations qui feront des reportages gratos à notre place !

… Et lorsque ces structures phagocytes ne trouvent pas les photographies gratuites qui leur manquent, elles se tournent vers les quelques photographes professionnels survivants pour leur demander des photos pas chères (bien en deçà des tarifs pros) pour boucher un trou sur la plaquette ou sur l’affiche qu’elles vont publier…

Quant au Code de la Propriété Intellectuelle, ces gens-là l’ignorent totalement. Extrait d’une discussion authentique avec un élu local : …

Texte intégral

Profession photographe indépendant (Auteur-photographe)

Profession photographe indépendant
Eric Delamarre
Eyrolles (2009).

S’installer en tant que photographe indépendant est une gageure, peut-être plus que dans certains autres secteurs d’activités, tant les statuts sociaux et fiscaux du photographe sont complexes. De la déclaration d’activité au choix d’une couverture sociale, des devis à la facturation des travaux et rémunération des modèles, des éléments comptables et commerciaux au droit des tiers, cet ouvrage rassemble conseils pratiques et documents administratifs annotés pour aider le photographe indépendant à lancer, puis à gérer son activité. Éric Delamarre, photographe indépendant aguerri et formateur en gestion dans plusieurs écoles de photographie, présente ici une mise à jour complètement remanié de son ‘livre Profession. auteur-photographe", précédemment publié avec le soutien l’Union des photographes créateurs (UPC). Le sommaire du livre est donné sur le site de l’éditeur .
Site de l’auteur : http://www.edelamarre.com

 

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Les barêmes de l’UPP (Union des Photographes Professionnels) sont désormais accessibles en ligne, barêmes qui ne sont que tarifs indicatifs, ils vous permettront d’avoir des points de repère pour déterminer vos tarifs à vous et d’ apprécier le caractère dérisoire (les clopinettes) des tarifs imposés par certains utilisateurs de photos (Editeurs, presse, service de com, …), ils sont légion !
Les barêmes sont ici : http://www.upc.fr/presentation.php?section=publications à la rubrique : Barèmes indicatifs de cessions de droits d’auteur pour les photographies prééxistantes -plus bas-Téléchargez les barèmes.

Quant vous avez une commande d’une structure touristique ou autre : ne leur laissez jamais vos photographies pour toutes utilisations -pour alimenter leurs photothèques- (çà va à l’encontre du code de la propriété intellectuelle*), au pire vous pouvez leur laisser vos travaux dans le cadre d’une cession forfaitaire  des droits de reproduction : par exemple vous leur faites un forfait  pour l’utilisation de x photos sur toutes leurs brochures pour par exemple l’année 2011, toutes autres utilisations étant interdites (affichettes, affiches, ..) sans votre autorisation écrite et le versement de droits d’auteur, et bien entendu vous n’autorisez pas que vos photos soit données à des tiers (presse, éditeurs, entreprises, …), c’est à vous de facturer des droits pour toute nouvelle reproduction de vos oeuvres.

Et le fait d’être artisan ou autres statuts (et non auteur-photographe),  ne vous empêche en aucune façon de facturer des droits d’auteur (des droits de reproduction) pour des reproductions de vos photos sur des supports papiers et autres, les droits d’auteur sont fait pour çà ! (Voir le livre de Delamarre).

Quant vous laissez vos travaux pour toutes ulitlisations, sur tout types de supports, ,pour une durée non limité dans le temps, pour le monde entier …("Vente au kilo") : vous coupez la branche sur laquelle vous êtes installé et vous faites dans le "libre de droit" (illégal en France), vos photos seront utilisées pendant des années et des années et seront données à droite et à gauche (et vous ne toucherez pas un centime quant une de vos photos se retrouvera, par exemple, en pleine page, sur un magazine qui tire à plus de 400 000 exemplaires ou quant une cinquantaine de vos photos se retrouveront sur un livre vantant les mérites de votre beau département).

De plus vous avez droit à la mention de votre nom, c’est une obligation !

 


*Article L.131-3 du Code de la Propriété Intellectuelle : La transmission des droits de l’auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l’objet d’une mention distincte dans l’acte de cession et que le domaine d’exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.

 

 Art. L.121-1 du CPI : L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne.  Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l’auteur…

 

 

 Guide à l’usage des photographes et des utilisateurs des photographies

 

 

 

Travailler beaucoup plus pour gagner nettement moins !

Les Nouveaux Intellos précaires
d’Anne et Marine Rambach
Stock – 450p. – 22.50€

Précaires de la presse ou de l’édition, enseignants ou chercheurs jetables, architectes sous-payés ou stagiaires au musée, depuis 2001, avec la sortie du livre d’Anne et Marine Rambach, ils portent un nom : les Intellos précaires. On découvrait cette population au destin paradoxal : diplômée et compétente, studieuse et créative, elle vit, pas toujours mal, dans des conditions de grande précarité – avenir incertain, revenus fluctuants, déni de droits. Malgré une couverture sociale minimale ou inexistante, les intellos précaires continuent à exercer ces métiers qu’ils ont choisis par passion. On annonçait alors leur disparition : les baby-boomers partant à la retraite, les OS de l’intellect n’allaient pas tarder à prendre leur place et, enfin, s’embourgeoiser. Mais non. Les plans de titularisation de la fonction publique ont fait long feu, les postes abandonnés par les jeunes retraités sont supprimés, et puis, surtout, les entreprises et les institutions ont pris goût à cette main-d’œuvre si flexible et si économique. La précarité a le vent en poupe. Disons-le : l’intello précaire est le modèle secret du patronat. Il n’est pas précaire, il est indépendant. Il n’est pas soumis, il est professionnel. Il n’est pas sous-payé, il est compétitif. Même quand il est de gauche, il est ultra-libéral. Reste une question : mal défendus par les syndicats et rêve inavoué du patronat, jusqu’où iront les intellos précaires dans la soumission et la paupérisation ? Réforme de la recherche, réforme des universités, réformes de l’audiovisuel, réforme de la presse écrite, les intellos précaires sont au cœur de l’actualité. Le savent-ils ? Qu’en pensent-ils ? Vont-ils se faire entendre un jour ?

Un papier d’Hubert Artus sur Rue89, à propos du  livre “Les nouveaux intellos précaires” :

” … la précarité de cette « nébuleuse de travailleurs de l’intellect qui partagent un certain sort dans le monde du travail contemporain » s’est aggravée. Et les syndicats et les partis de gauche ne se sont toujours pas vraiment emparés du sujet … Suite

” L’Omerta de la précarité dans la presse française” : un papier de Gérard Gastaud sur Rue89.

“… La précarité s’accroît dans la presse française. Qui cela concerne-t-il ? Toutes les personnes qui ne sont pas en CDI. Pourquoi une définition aussi vague ? Parce que cette précarité est sciemment censurée par les directions et les rédactions des entreprises de presse…
… En ce qui concerne la photographie, les services photo des magazines imposent l’Agessa
(caisse d’assurance pour les artistes), car ils ne payeront que 8% de charges au lieu des 40% pour le régime général, comme cela doit l’être ..
.
… Pour disposer de photographes dociles, les services photo font, pour une large part, appel au récurrent « jeune photographe ». Lecteurs, lorsque vous lirez ou entendrez l’éloge du « jeune photographe » de la part d’un patron de presse ou d’un responsable d’un service photo, méfiez-vous. C’est juste le synonyme d’exploitation …”. Suite

Et :

Génération précaire appelle les stagiaires à la vigilance

Le paradis sur terre des intellos précaires


Première parution des intellos précaires :

Les intellos précaires
Anne Rousseau et Marie Rambach
Fayard, novembre 2002

Les intellos précaires n’existent pas dans le classement officiel des catégories sociales. Ils occupent plusieurs emplois à la fois ou pas du tout, leur statut change sans cesse, ils ne savent souvent pas eux-mêmes quelle est leur situation légale et où ils doivent cotiser. La situation des intellos précaires n’est prise en compte nulle part. Les assedic n’ont rien à leur proposer, ni les caisses de retraite, ni la sécurité sociale. Sur le long terme, leurs droits sont inexistants, partiels ou dérisoires. Contrairement aux intermittents du spectacle, les intermittents de l’intellect ne bénéficient souvent d’aucune protection. Le mode de vie des intellos précaires est celui d’enfants des classes aisées ou moyennes, habitués à un certain confort, à une consommation importante de produits culturels et de loisirs. Mais leurs revenus ne sont pas à la hauteur. Et on ne leur fait pas crédit. Ils jouissent cependant d’un niveau de vie apparemment identique à celui qui était le leur lorsqu’ils dépendaient de leurs parents. Ils vivent en centre-ville, mais dans des studios minuscules où les livres s’entassent jusqu’au plafond. Ils vont au cinéma, a chètent des livres , vont au restaurant. Mais ils font leurs courses chez Leader Price, sautent le petit-déjeuner, dînent d’un plat de pâtes au beurre, trichent dans les transports en commun. Ils n’ont pas de machine à laver, pas de baignoire, et surtout pas de voiture. Mais ils sont peut-être abonnées au câble. Ils ont Internet.
Dans certains secteurs, les intellos précaires sont partout: l’enseignement privé et public, les collectivités locales, les associations, les ministères, la presse, l’édition, les entreprises de communication et de publicité, les entreprises culturelles. Ils sont les petites mains indispensables du monde culturel français. Ils hantent les rédactions, les couloirs des maisons d’édition, les salles des profs. Mais ils ne restent pas. Ils n’ont pas de bureau, changent de lycée. On les joint généralement sur leur portable. En fait, les intellos précaires sont très forts : ils sont diplômés, souvent très pointus, mais aussi incroyablement polyvalents. Ils savent tout faire et, d’ailleurs, ils font tout. Ils sont entreprenants, créatifs, ils sont super-doués, sauf pour se trouver une place de salarié. Les intellos précaires sont des hyperactifs et leur contribution est considérable dans les domaines des arts et des lettres, de la communication, du militantisme et de l’associatif, et récemment d’Internet. Ils fondent des médias, créent des spectacles, dirigent des groupes politiques. D’ailleurs, les intellos précaires sont reconnus. Parfois même connus. Et, pour cette raison même, ils ne sont jamais considérés comme des précaires. A la croisée de l’ enquête et de la chronique, voici le portrait d’une génération.

Appel pour des Etats généraux de la photographie

” Dans un contexte de crise globale, les auteurs photographes sont plus que menacés. Photographie “libre de droit”, photographie signée “DR”, baisse des prix, remise en cause du Code de la Propriété Intellectuelle, demande de cession de droit abusive par les éditeurs, les grands groupes de presse, mais aussi par les administrations publiques et parapubliques, etc. sont autant de problèmes rencontrés par la profession.”

Signez l’appel : http://petitions.upc.fr/appel.php?petition=1

Les politiques qui ont signé l’appel : (avril )

Jean-Luc BENHAMIAS, député européen

Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, secrétaire de la commission des affaires culturelles

André  CHAPAVEIRE, vice-président du conseil régional Auvergne

Bernard FARION, vice président du conseil régional Centre

Hélène FLAUTRE, député européenne

Alain HAYOT, vice président du conseil régional PACA

Henri JIBRAYEL, député

Jack LANG, député

Alain LIPIETZ, député européen

Noël MAMERE, député

Ivan RENAR, sénateur du Nord

Marie-Line REYNAUD, député

Dominique TIAN, député

Neuneux d’amateurs photographes stakhanovistes

Les stakhanovistes des microstocks photo* :

Sur un forum :

” bon, moi je vais être la seule à donner un chiffre alors mais il ne faut pas s’y fier, décembre : 250 euros après une année de travail acharné, presque 4000 photos et illustrations vectoriel sur mon portefolio, 10 h / jour à consacré au microstock et principalement à X, des centaines de photos à trier. Voila, un boulot de dingue pour parfois vendre 2 photos à 3 crédits ds la journée et parfois 13 mon grand grand max “

* “microstocks” : sociétés (souvent avec le siège social aux USA pour passer outre le paiement de charges sociales sur les ventes réalisées en France …) qui pratiquent la vente de photos “libre de droit ” – illégal en France – avec le système du crowdsourcing : alimentation gratuite de la société avec les travaux des amateurs, qui touchent quelques cents d’euro sur chaque vente de photo : casse du marché de la photo, envoi au RSA des pros).

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” C’est le peuple qui s’asservit, qui se coupe la gorge, qui ayant le choix ou d’être sujet ou d’être libre, quitte sa franchise, et prend le joug, qui consent à son mal, ou plutôt le pourchasse. ”

” Ils ne sont grands que parce que nous sommes à genou. ”

” Les tyrans, plus ils pillent, plus ils exigent, plus ils ruinent et détruisent plus on leur baille, plus on les sert, de tant plus ils se fortifient et deviennent toujours plus forts et plus frais pour anéantir et détruire tout. ”

Etienne de la Boétie
Discours de la servitude volontaire.

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