L’originalité en photographie

Une nouvelle jurisprudence (?) (Est ce qu’ un tel jugement en appel fait jurisprudence ?) (voir le blog droit-et-photographie pour plus de précisions) suite à un procès gagné en appel, par un photographe (dont les revenus sont très bas, puisqu’il a bénéficié de l’aide juridictionnelle*), qui précise ce qui fonde l’originalité d’une photographie. Le procès portait sur le fait qu’une photographie avait été utilisée sans l’accord du photographe, et sans mention de son nom (photographie de feu d’artifice utilisée pour une affiche par le SCO d’Angers)… Si j’ai bien compris :

le fait pour un photographe (avec sa subjectivité, sa culture, sa biographie : tout ce qui compose sa personnalité) de déclencher à un moment plutôt qu’à un autre, le fait de choisir un cadrage (de composer son image) : sont constitutifs de l’originalité de la photographie qu’il réalise. 

Ce sont donc les bases, les fondamentaux de l’acte photographique,  qui sont consacrés,  comme étant constitutifs de la production d’une photographie originale, un photographe est un homme (ou une femme) avec une personnalité,  un rapport au monde qui lui est propre,  photographier une chose, même banale,  c’est produire une photographie originale de par le traitement subjectif de l’opérateur, de par sa personnalité.

Une mauvaise nouvelle, donc, pour tous ceux qui veulent nous mettre en position de lobotomisé censé faire du libre de droits, de faire des tofs au kilo, utilisable de manière infinie,  à leur pleine convenance, et moyennant des clopinettes.

On y parle également dans ce billet de contrefaçon, de droit  moral (droit à la signature), …
 

Si le photographe M. B. lié à cette affaire souhaite en parler sur ce site : grenouillenewsAROBASEfree.fr

* Cette aide peut aller jusqu’à 100% en cas de revenus très bas (inférieur à 929 €/mois), et vous avez droit également, toujours quand vos revenus sont faibles, à un premier RDV gratuit avec un avocat, voir avec le secrétariat de l’ordre des avocats de votre coin.