Stop au système Microstock de casse des Droits des Auteurs !

Joe Tof

De la liberté de création

 

Petit traité de la liberté de création
Agnès Tricoire
La Découverte, 2011.

La liberté de création n’est prévue dans aucun texte de loi, aucun instrument juridique ne l’a pensée. La liberté d’expression est bien consacrée depuis plus de deux siècles par l’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, mais on n’y trouve pas la moindre référence aux oeuvres, ou à l’art. Or les oeuvres font débat. Et ce débat se déroule de plus en plus devant les tribunaux, la loi se montrant sans cesse plus contraignante et répressive. Qui doit juger les oeuvres et selon quels critères ? De l’élu qui décide d’interdire telle exposition à la commission de classification des films qui applique désormais des critères ouvertement subjectifs, la littérature, les arts plastiques, la chanson, le cinéma sont désormais passés au prisme des opinions de chacun, religieuses, morales, politiques. L’art doit-il se soumettre ou être soumis de force à des impératifs aussi variés et étrangers à sa sphère ? Comment définir la liberté de création ? Y a-t-il des limites acceptables ? Quelle est la nature du débat en droit et entre juristes ? Comment répondre aux demandes de censure lorsqu’on est un élu ? Que se passe-t-il ailleurs, et notamment aux Etats-Unis, souvent cités en exemple ? C’est à toutes ces questions que tente de répondre ce livre, nourri de nombreux exemples concrets. Plaidant pour que le public reste libre d’entrer en contact avec les oeuvres sans que l’on pense à sa place, Agnès Tricoire dessine ainsi les contours de la liberté de création, qui s’enracine dans la liberté d’expression, mais s’en distingue parce que l’art n’est pas simplement du discours.

 

Agnès Tricoire est avocat au barreau de Paris, spécialiste en propriété intellectuelle et déléguée de l’Observatoire de la liberté de création.

 

 

 

Affaire Serrano: le délit de blasphème face à la liberté de création
 

 

 

 

 

 

Le modèle “économique”, “éthique”, et “social” des transnationales

 

Le merveilleux monde de la globalisation (ou mondialisation) :

 

 

 

Les Nouveaux maîtres du monde et ceux qui leur résistent
Jean Ziegler
Fayard (2002)

Présentation de l’éditeur :

Aujourd’hui dans le monde, toutes les sept secondes, un enfant de moins de 10 ans meurt de faim. Le plus souvent  victime d’un impératif et d’un seul, celui des maîtres du monde : le profit sans borne.
Ces nouveaux maîtres du monde, ce sont les seigneurs du capital financier mondialisé. Qui sont-ils et d’où  tirent-ils leur pouvoir ? Comment les combattre ?
Au cœur du marché globalisé, le prédateur. Banquier, haut responsable de société transnationale, opérateur  du commerce mondial : il accumule l’argent, détruit l’Etat, dévaste la nature et les êtres humains. Ce livre révèle son visage, analyse son discours, dénonce ses méthodes. Des mercenaires dévoués servent l’ordre des prédateurs au sein de l’Organisation
mondiale du commerce, de la Banque mondiale, du Fonds monétaire international.

Ce livre suit à la trace les satrapes de ces institutions au-dessus de tout soupçon, démonte l’idéologie qui les inspire et jette une lumière crue sur le rôle joué en coulisses par l’empire américain. Mais un peu partout dans le monde, la résistance s’organise au sein de l’extraordinaire front qui fédère tant de refus locaux porteurs d’espérance. C’est la  nouvelle société civile planétaire, dont Jean Ziegler montre ici la richesse, la diversité et la détermination.

La puissance de ce livre engagé ne doit pas surprendre : les gens dont il brosse le portrait, Jean Ziegler les  a bien souvent croisés ; les institutions qu’il critique, il les connaît de l’intérieur. Tous ces mouvements de résistance, il les fréquente et les estime. Et puis il a l’urgence.

JEAN ZIEGLER est professeur de sociologie à l’université de Genève et conseiller national (député) au Parlement  de la Confédération. Il est rapporteur spécial des Nations Unies pour le droit à l’alimentation. Il a notamment  publié La Suisse lave plus blanc, Le Bonheur d’être suisse, La Suisse l’or et les morts, et Les Seigneurs du crime.

 

Extraits :
 

En ce début de millénaire, les oligarchies capitalistes transcontinentales règnent sur l’univers. […] Leur pratique quotidienne et leurs discours de légitimation sont radicalement contraires aux intérêts de l’immense majorité des habitants de la Terre .

Les maîtres règnent sur l’univers autant par leurs énoncés idéologiques que par la contrainte économique ou la domination militaire qu’ils exercent. La figure idéologique qui guide leur pratique porte un nom anodin : « Consensus de Washington. » Il s’agit d’un ensemble d’accords informels […]  conclus tout au long des années quatre-vingt et quatre-vingt-dix entre les principales sociétés transcontinentales, banques de Wall Street, Federal Reserve Bank américaine et organismes financiers internationaux (Banque mondiale, Fonds monétaire international, etc.). […]  Ses principes fondateurs […] visent à obtenir, le plus rapidement possible, la liquidation de toute instance régulatrice, étatique ou non, la libéralisation la plus totale et la plus rapide possible de tous les marchés (des biens, des capitaux, des services, des brevets, etc.) et l’instauration à terme d’une stateless global governance, d’un marché mondial unifié et totalement autorégulé. Le Consensus de Washington vise à la privatisation du monde.

En se réfugiant derrière des « lois du marché » aveugles et anonymes, la dictature du capital impose sa vision d’un monde clos et désormais immuable. Elle récuse toute initiative humaine, toute action historique issue de la tradition subversive du non encore existant, de l’inachevé, en bref : de l’utopie. Elle exclut l’avenir. […]. La naturalisation de l’économie est l’ultime ruse de l’idéologie néolibérale. »

À partir d’un certain volume d’affaires, les dirigeants d’un empire financier, d’une société transcontinentale ne peuvent se permettre d’agir selon la morale. Leur progression constante, la survie et la constante extension de leur empire exige une conduite totalement amorale.

La privatisation du monde affaiblit la capacité normative des États. Elle met sous tutelle les parlements et les gouvernements. Elle vide de leur sens la plupart des élections et presque toutes les votations populaires. Elle prive de leur pouvoir régulateur les institutions publiques. Elle tue la loi. De la République, telle que nous l’avons héritée de la Révolution française, il ne reste désormais plus qu’un spectre.

La rationalité marchande ravage les consciences, elle aliène l’homme et détourne la multitude d’un destin librement débattu, démocratiquement choisi. La logique de la marchandise étouffe la liberté irréductible, imprévisible, à jamais énigmatique de l’individu. L’être humain est réduit à sa pure fonctionnalité marchande. […] De la Chine au Honduras, au Mexique et au Guatemala, la Corée du Sud aux Philippines, l’esclavage contemporain frappe aujourd’hui près de 30 millions d’êtres humains.

Partout au Nord, mais aussi au Sud, le combat prioritaire mené par les oligarchies contre la puissance publique se concentre sur l’impôt. Combat, hélas, très souvent victorieux. Notamment en Europe.  […] Les plus puissants parmi les prédateurs recourent à une méthode radicale : ils installent une ou plusieurs sociétés holdings gouvernant leurs empires dans un paradis fiscal. Ils échappent ainsi totalement à toute forme d’impôts ou de contrôle public de leurs activités.

La nouvelle société civile planétaire revendique le droit à la vie. […]  […] Plus de 60 000 hommes et femmes, venus des cinq continents et appartenant à plus de 2 000 mouvements sociaux différents, se sont retrouvés en 2002 au second forum social mondial de Porto allègre, au Brésil. Ils exigent l’abolition du FMI et de l’OMC ; la suppression des paradis fiscaux, des rating agencies et de l’indépendance des banques centrales ; la fermeture de la bourse des matières premières agricoles de Chicago ; l’interdiction des brevets sur le vivant et des OGM ; la remise sans contrepartie de la dette extérieure des pays du tiers-monde ; l’introduction de la taxe Tobin et du contrôle public des fusions d’entreprises ; la création au sein de l’ONU d’un Conseil de sécurité pour les affaires économiques et sociales ; la revendication des droits économiques, sociaux et culturels de l’homme et leur prise en compte par le droit positif.

 

 

 

 

 

Les nouveaux chiens de garde
Serge Halimi
Liber, collection Raison d’agir (2005)

Les médias français se proclament « contre-pouvoir  ». Mais la presse écrite et audiovisuelle est dominée par un journalisme de révérence, par des groupes industriels et financiers, par une pensée de marché, par des réseaux de connivence.

Alors, dans un périmètre idéologique minuscule, se multiplient les informations oubliées, les intervenants permanents, les notoriétés indues, les affrontements factices, les services réciproques. Un petit groupe de journalistes omniprésents – et dont le pouvoir est conforté par la loi du silence – impose sa définition de l’information-marchandise à une profession de plus en plus fragilisée par la crainte du chômage. Ces appariteurs de l’ordre sont les nouveaux chiens de garde de notre système économique.

Extrait :

 Parlant des journalistes de son pays, un syndicaliste américain a observé: "Il y a vingt ans, ils déjeunaient avec nous dans des cafés. Aujourd’hui, ils dînent avec des industriels." En ne rencontrant que des "décideurs", en se dévoyant dans une société de cour et d’argent, en se transformant en machine à propagande de la pensée de marché, le journalisme s’est enfermé dans une classe et dans une caste. Il a perdu des lecteurs et son crédit. Il a précipité l’appauvrissement du débat public. Cette situation est le propre d’un système: les codes de déontologie n’y changeront pas grand-chose. Mais, face à ce que Paul Nizan appelait "les concepts dociles que rangent les caissiers soigneux de la pensée bourgeoise", la lucidité est une forme de résistance.

 

 

Novlangue de l’ultralibéralisme touchant aux arts visuels :

business de la photo low cost

nouveaux modèles économiques de la photo

un modèle de grande entreprise innovante et libérale

l’incroyable liberté de circulation des informations

l’économique gagne toujours sur le politique

et tutti quantti

 

 

Maîtres du monde, savez-vous ce que vous faites?

 

 

 

 

Le libre de droits “en toute légalité” et labellisé ?

 

 

Un label pour le "libre de droits " ?

 

Au titre de sa mission d’encouragement au développement de l’offre légale prévue, l’Hadopi  décerne un label  "permettant aux internautes d’identifier clairement le caractère légal des offres en ligne portant sur des œuvres et objets protégés par un droit de propriété intellectuelle."

Un microstock a proposé sa candidature à ce label, un microstock qui utilise le slogan : le libre de droits "en toute légalité" pour vendre à prix cassés des photos, des vidéos, des graphismes :  

"à partir de 0,75 €, pour tous types d’utilisation, sur tous supports, sans limite de temps, sans limite géographique, et ce, quelque soit le nombre de diffusions."

 

 

Article L.131-3 du Code de la Propriété Intellectuelle: La transmission des droits de l’auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l’objet d’une mention distincte dans l’acte de cession et que le domaine d’exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.

 

 

Le microstock en question a posé sa candidature à ce label d’offre légale en tant que personne morale et fournisseur d’hébergement avec une adresse à New York, pour un "téléchargement définitif de photos, d’illustrations vectorielles et de vidéos" dans le cadre d’un "paiement à l’acte et par abonnement" et avec une "licence d’utilisation autorisant un nombre illimité de copies."

Et sur le formulaire n° 3 de la demande d’adhésion on peut lire :  je soussigné(e) ….  agissant en qualité de …. certifie sur l’honneur que "l’ensemble des oeuvres composant l’offre est et sera proposée avec l’autorisation des titulaires de droits prévus aux livres Ier et II (du code de la propriété intellectuelle), lorsqu’elle est requise.

 

Article L111-1 du livre Ier : L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

 

 

On a eu droit à un mini buzz concernant un énième concours photos organisé par un canard, il faudrait ici un
BUZZ …

 

 

Vendre en" libre de droits", c’est vendre en violant le droit !

 

 

Offre légale : Hadopi mandate le cabinet PricewaterhouseCoopers

Offre légale : Hadopi enregistre six nouvelles demandes de labellisation

Fotolia réclame la labellisation d’offre légale auprès de l’Hadopi

 

Le crédit photo du site de l’hadopi est signé d’une banque d’images nord américaine (Toronto, Canada) qui fait dans le droit géré et le royalty free !

 

 

De l’obssession de ne pas payer pour des photos

Je suis tombé sur un dépliant touristique (au graphisme nullissime, typo de merdre, mise en page illisible) vantant les mérites d’un territoire en Normandie , support illustré par des photos provenant d’un club photo (photo gratuites utilisées à des fins promotionnelles), dans la même cité, il y une structure associative qui bricole des sites web …("merci" aux bénévoles de se donner autant de mal pour  bouffer la vie des pros et les envoyer au RSA …).

Je vois des magazines de ville et autres structures, toutes les photos sont faites par les salariés du service com, ou données par des organismes tiers,  jamais ils ne font appel à des indépendants. En période électorale,  on  nous parlera du maintien et du développement de l’emploi  …

Je vois la signature d’un microstock, l’inévitable microstock qui vend de la "photo  libre de droits en toute légalité" sur le magazine "L’esprit village", vivre au pays (ou vivre à la campagne, c’est le créneau commercial du canard), avec l’utilisation de photos  à 1 euro  de photographes russes et autres amateurs qui vendent au black : c’est mal barré pour les pros du coin!

Tous les ans l’office de tourisme de truc chouette organise un concours photo … C’est devenu un réflexe institué pour la plupart des offices de tourisme de faire dans le  concours photo, çà permets de s’alimenter à l’oeil, les pros de l’image : ils s’en contrefoutent ! Y’en a même un dans le nord de la France qui donne le mode d’emploi pour ceux qui n’auraient pas encore compris le système !

Ils ne conçoivent pas de payer pour des photos !

 

Dernier en date,  un concours photo d’un magazine qui appartiens à un goupe de presse, but du concours : récupérer le maximum de photos gratuitement, de manière à les utiliser (pour le groupe de presse organisateur du concours, et pour les partenaires de ce concours)  sur tous types de supports :

 

…certains concours n’ont que d’autre but clairement inavoué que de s’approprier les droits sur des images de qualité pour un usage commercial. Je bannie donc tous les concours des offices de tourisme, organismes ou magazines qui à l’issue du concours souhaitent pouvoir utiliser librement toutes les images reçues s’affranchissant ainsi du paiement des droits d’auteur. Cette pratique semble pourtant se développer de plus en plus et ce à l’encontre du droit à la propriété intellectuelle, affaiblissant encore un peu plus la profession de photographe. Billet intégral : http://www.phonalys.org/blog/concours-des-arnaques-organisees/

 

 

L’article 7 du règlement de ce concours (http://www.natureimagesawards.com/le-reglement), précise que les nominés sont censés, du simple fait de participer à cette merveille, céder "à titre gracieux" les droits de reproduction pour le compte de l’organisateur et de ses partenaires, et ce sur "tous supports" (y compris des supports "de promotion") et pour le monde entier.

 

Le CPI aurait-il été mis au placard, bien à l’ombre ?

 

Un appel au boycot de ce concours et du magazine du groupe de presse

Un communiqué du SNJ CGT à propos de ce groupe de presse

Sur le site de l’UPP : contrat Milan

Charte des concours photo

 

Buzz sur le net à propos de ce concours :

http://www.naturapics.com/843-appel-au-boycott-du-magazine-terre-sauvage.html

http://www.photocritik.com/Forum/viewtopic.php?f=38&t=5094

http://sfphotos.fr/2011-04-14-appel-au-boycott-du-concours-photo-2011-de-terre-sauvage

http://www.pixelistes.com/forum/appel-au-boycott-de-terre-sauvage-t103638.html

http://www.beneluxnaturephoto.net/forumf/index.php?topic=119156.0;wap2

http://vereeck.romandie.com/post/13253/225194

http://blog.aube-nature.com/nature-images-award-2011-protestation/

http://www.chassimages.com/forum/index.php?topic=122481.0

http://www.revuephoto.com/2011/04/boycott-de-concours-pour-clauses-abusives/

http://guillaumelaget.wordpress.com/2011/04/14/concours-terre-sauvage/

http://www.macandphoto.com/2011/04

 Etc …

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mouvements contre l’évasion fiscale

 

Un mouvement spontané de protestation contre les banques et les grandes entreprises fraudant l’impôt est né en Grande Bretagne courant octobre 2010 (dans un pub) sous le nom de Uncut. Il se développe maintenant aux Etats-Unis et en France via internet (réseaux sociaux, twitter, blogs).

Ce mouvement qui a comme slogan "On ne paiera pas leur crise",  s’appuit sur la problématique suivante :

« pourquoi accepter des réductions de dépenses publiques sous prétexte de lutter contre les déficits alors que les banques responsables de la crise accumulent les bénéfices et que les grandes entreprises échappent aux taxes par de multiples subterfuges ».

 

 

Plus d’infos :

Les Uncuts anglais ferraillent contre l’évasion fiscale

France uncut

Pour se dégager de l’emprise de la finance, le jeu démocratique

 

 

 

 

 

Les microstocks du libre de droits : exploitation et précarisation

 

Ce matin j’ai regardé les crédits des pubs déposées par le facteur : microstock truc, microstock truc, … des photos achetées au kilo pour quelques euros par des boites qui ont  les moyens d’arroser la France entière avec leur pubs, ils sont sans complexe (dans une société en décomposition) pour utiliser des photos en libre de droits vendues à des prix dérisoires …

Des photos à un prix inférieur au coût de revient  : une aubaine pour beaucoup de monde, des structures publiques aux grandes entreprises … le Code de la propriété intellectuelle : ils s’en contrefoutent ! Les marchands, eux, s’en frottent les mains et se remplissent les fouilles sur le dos de beaucoup de monde …

Le documentaire, les forçats du cybermonde,  réalisé par Vanina Kanban en 2007 (journaliste et grand reporter, prix de l’Actualité / prix vidéo pour « Gaza, au cœur de la poudrière » diffusé le vendredi 16 janvier 2009 sur Canal +) est sur You tube, si vous avez raté la rediffusion en 2010 de ce docu, c’est par là :

 

Les Banques d’Images – Les Forcats du Cybermonde Part.1

Les Banques d’Images – Les Forcats du Cybermonde Part.2

 

Présentation officielle :

Ce reportage de 52 min revient sur les différentes faces d’Internet. Ce nouveau mode de communication nous facilite la vie, cependant il possède une face cachée plus sombre. En effet le reportage montre comment des entreprises qui fournissent des banques de photos ou bien encore des jeux vidéos en ligne, se servent de la misère des personnes de certains pays pour les exploiter.

 

 

Le système du "libre de droits" : vente à un tarif ridicule de photos, de graphismes, de vidéos, de sons, pour tous types d’utilisation sur tous types de supports, sans limite de temps  et sur le monde entier, et pour un nombre de diffusions illimitées …

Le droit d’auteur :  Article L.131-3 du Code de la Propriété Intellectuelle: La transmission des droits de l’auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l’objet d’une mention distincte dans l’acte de cession et que le domaine d’exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.

 

 

 

 

 

Paul Jorion : le capitalisme à l’agonie

 

le capitalisme à l'agonie de Paul Jorion

Le capitalisme à l’agonie
Paul Jorion
Fayard, mars 2011.

 

4ième de couverture :

À la chute du mur de Berlin en 1989, le capitalisme triomphait. Vingt ans plus tard, il est à l’agonie. Qu’a-t-il bien pu se passer entre-temps ?

Une explication possible est que le capitalisme a été atteint du même mal qui venait de terrasser son rival, et la complexité devrait alors être incriminée : l’organisation des sociétés humaines atteindrait un seuil de complexité au-delà duquel l’instabilité prendrait le dessus et où, sa fragilité étant devenue excessive, le système courrait à sa perte. Une autre explication serait que le capitalisme avait besoin de l’existence d’un ennemi pour se soutenir. En l’absence de cette alternative, ses bénéficiaires n’auraient pas hésité à pousser leur avantage, déséquilibrant le système entier. Autre explication possible encore : du fait du versement d’intérêts par ceux qui sont obligés d’emprunter, le capitalisme engendrerait inéluctablement une concentration de la richesse telle que le système ne pourrait manquer de se gripper un jour ou l’autre.

Entre ces hypothèses, il n’est pas nécessaire de choisir : les trois sont vraies et ont conjugué leurs effets dans la première décennie du xxie siècle. Cette rencontre de facteurs mortifères explique pourquoi nous ne traversons pas l’une des crises habituelles du capitalisme, mais sa crise majeure, celle de son essoufflement final, et pour tout dire celle de sa chute.

Anthropologue, sociologue et spécialiste de la formation des prix, Paul Jorion jette depuis plusieurs années un autre regard sur l’économie ; il annonçait ainsi dès 2005 ce qui allait devenir la crise des subprimes. Il est également l’auteur, chez Fayard, de L’Implosion, La Crise et L’Argent.

 

Un article intéressant sur le Monde.fr :

Paul Jorion … ne croit plus à la possibilité de parvenir au plein-emploi qui remettrait le travailleur au centre et l’économie sur ses pieds. Il appelle donc à "un changement de civilisation". Pour réussir cette mutation, sa préférence va à l’instauration d’un système "où les revenus proviendraient d’une autre source que le travail", ce qui supposerait la création d’un "revenu minimum universel" …

 

 

Une interview  sur l’Expansion.com

Une vidéo sur Droits de Cité

Le blog de Paul Jorion

 

 

 

 

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